Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE !
DOMAINE DU GALOUPET, société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1754083
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE !

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU GALOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU GALOUPET domicilié(e) 83250 LA LANDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COTES DE PROVENCE PAR EXCELLENCE ! est expirée depuis le 5 février 2000.

DOMAINE DU GALOUPET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GALOUPET , GALOUPET , DOMAINE DU GALOUPET , CHATEAU DU GALOUPET


DOMAINE DU GALOUPET, société anonyme de droit français - 83250 LA LANDE LES MAURES - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence.